Liste des arrêtés municipaux de la Commune de Champenoux :
- Arrêté municipal permanent portant sur la propreté de la ville (n°15-2016) du 29 mars 2016
Plan Local d'Urbanisme :
Liste des arrêtés municipaux de la Commune de Champenoux :
- Arrêté municipal permanent portant sur la propreté de la ville (n°15-2016) du 29 mars 2016
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